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Le présent site est la propriété de l'association Au Fil du Temps de la ville de Lardy :
Siège social : Mairie de LARDY
Adresse postale : Hôtel de Ville – 70, Grande Rue – 91510 LARDY
N° de téléphone : ???
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les « SOUVENIRS » du Fil du Temps sont constitués de documents, images et/ou vidéos fournis gracieusement par les participants aux sorties, voyages et autres manifestations réalisés dans le cadre des prestations proposées par l’association.
Ils n’ont pour but que de témoigner et de mémoriser les bons moments passés entre ses adhérents. Ils n’ont pas de but commercial et ne peuvent en aucun cas être réutilisés dans un tout autre contexte que celui du site de l’association.
Les documents restent la propriété exclusive de leurs fournisseurs et ne peuvent engager l’association de quelque manière que ce soit dans des réclamations ou plus, liées au droit d’usage et propriété.
Toute mise en ligne sur le site de l’association est soumise à l’approbation du Bureau.
DESIGN ET DÉVELOPPEMENT WEB
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CRÉATION GRAPHIQUE ET CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
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Les Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles l'association Au Fil du temps. (ci-après « l’association ») met à la disposition des utilisateurs (ci-après « les Utilisateurs ») le site internet accessible à l’adresse suivante : https://www.aufildutemps-lardy/ (ci-après « le Site »).
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L’Éditeur s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L.122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de l’Éditeur.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l'opposition mentionnée au III de l'article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes CGU.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.
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